Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

12/02/2020
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
26/12/2016
Statuts mis à jour

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

09/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
09/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/11/2024
07/03/2024
24/10/2023
25/07/2023
26/04/2023
- Changement de président
26/04/2023
- Changement de président
15/11/2022
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
29/07/2022
- réduction du capital sous condition suspensive
22/06/2022
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
- Démission de directeur général
22/06/2022
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur
- Démission de directeur général

Annonces légales parues

22/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
26/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
28/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
23/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
12/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/12/2016
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

06/05/2024
Un accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autre, précisez, Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques

Marques

ESM (Equipe Spécialisée Mobilité)
ESM (Equipe Spécialisée Mobilité)
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5025528
Enregistrée le : 30/01/2024
Expire le : 30/01/2024
Classes : 42, 44
Repère ToiT (l'AMO avec ergo)
Repère ToiT (l'AMO avec ergo)
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5025532
Enregistrée le : 30/01/2024
Expire le : 30/01/2024
Classes : 42, 44, 45
Ergothèque
Ergothèque
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4852081
Enregistrée le : 12/03/2022
Expire le : 12/03/2022
Classes : 37, 41, 42, 44
Télé-ergothérapie
Télé-ergothérapie
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4449613
Enregistrée le : 27/04/2018
Expire le : 27/04/2018
Classes : 9, 37, 38, 42, 44, 45