Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

BRULERIE JEANNE D'ARC

20 RUE ADRIEN CORVAISIER - 76350 OISSEL

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Actes officiels publiés

19/09/2023
18/08/2017
- Constitution

Annonces légales parues

26/09/2023
Modifications et mutations diverses
21/09/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/09/2023
Modifications et mutations diverses
transmission universelle du patrimoine.
13/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/02/2018
Vente d'établissements
Acte notarié du 20/12/2017. Siège de l'ancien propriétaire : Avenue Commandant Bicheray Marché d'intérêt national de Rouen 76042 Rouen Cédex. Siège du nouveau propriétaire : 20 rie Adrien Corvaisier 76350 Oissel
28/12/2017
Modifications et mutations diverses
Mise en activité de la société
27/08/2017
Créations d'établissements

Marques

JEANNE D'ARC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3739382
Enregistrée le : 19/05/2010
Expire le : 19/05/2010
Classes : 29, 30, 35, 43
JEANNE D'ARC
JEANNE D'ARC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3581483
Enregistrée le : 11/06/2008
Expire le : 11/06/2008
Classes : 29, 30, 35, 43
JEANNE D'ARC
JEANNE D'ARC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98742081
Enregistrée le : 08/07/1998
Expire le : 08/07/1998
Classes : 0, 29, 30