Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA REGION OCCITANIE (CRTL OCCITANIE)

COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA REGION OCCITANIE (CRTL OCCITANIE)

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Accords d’entreprise

29/07/2025
Accord collectif relatif à la qualité de vie au travail et au droit à la déconnexion au sein du comité régional du tourisme et des loisirs occitanie
Droit à la déconnexion et outils numériques
15/07/2025
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique), Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
06/05/2025
Accord de méthode négociation annuelle obligatoire 2025
Autre, précisez
18/03/2025
Accord négociations annuelles obligatoires 2022
18/03/2025
Accord négociations annuelles obligatoires 2021
Calendrier des négociations
18/03/2025
Accord de méthode négociation annuelle obligatoire 2022
Calendrier des négociations
15/07/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au compte epargne temps
Compte épargne temps
29/04/2024
Accord de méthode négociation annuelle obligatoire année 2019
Calendrier des négociations
29/04/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail des cadres au sein du comité régional du tourisme et des loisirs occitanie
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
04/03/2024
Accord de méthode négociation annuelle obligatoire 2024
Autre, précisez
12/02/2024
Compte epargne temps
Compte épargne temps
11/12/2023
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
05/12/2022
Accord d'entreprise compte epargne temps
Compte épargne temps
07/11/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du comité régional du tourisme et des loisirs occitanie
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, majoration)
21/02/2022
Les accords d'entreprise sur la mise en place du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
21/02/2022
L'accord d'entreprise sur le vote électronique à l'occasion de l'élection du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/10/2021
L'accord sur la périodicité de l'entretien professionnel
Autre, précisez
18/10/2021
L'accord négociations annuelles obligatoires 2020
Compte épargne temps, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Télétravail
11/02/2021
Accord négociations annuelles obligatoires 2019
Indemnités (dont kilométrique), Egalité salariale F/H
30/12/2020
Accord collectif relatif à la négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes