Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASSOCIATION DRAC SEVERAISSE
ROUTE DES ALLARDS - 05500 LA FARE-EN-CHAMPSAUR
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Accords d’entreprise
07/10/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et des congés
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
16/12/2024
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H
20/05/2024
Attribution de la prime décentralisée
Autre, précisez
20/03/2023
Travail en 12h
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
20/03/2023
Accord sur la prime décentralisée 2023
Système de prime (autre qu'évolution)
20/03/2023
Avenant accord temps de travail 12 heures
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
20/03/2023
Nao 2023
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Travailleurs handicapés, Autre, précisez, Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Formation professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
17/12/2020
Nao 2020
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Autres dispositions Egalité professionnelle, Droit à la déconnexion et outils numériques, Système de rémunération (autres qu'évolution), Formation professionnelle, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Evolution des primes
10/07/2020
Accord de méthode nao
Autre, précisez
06/05/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
29/07/2019
Accord collectif relatif à la mise en oeuvre expérimentale d'astreintes de nuit des infirmiers
Travail de nuit
09/07/2019
Avenant sur l'accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail et des congés
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/01/2018
Un accord de transfert des accords d'entreprises
Autre, précisez
03/01/2018
Un accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée