Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

CENTRE DE SOINS MARCHIENNES

2 RUE D ORCHIES - 59870 MARCHIENNES

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Accords d’entreprise

08/04/2021
Accord relatif a l'amenagement des astreintes telephoniques et de la modulation annuelle du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Système de rémunération (autres qu'évolution)
19/06/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail, mise en place d'un forfait jours
Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)