Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMAINE DU CHATEAU DE CREMAT

442 CHEMIN DE CREMAT - 06200 NICE
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

06/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
13/10/2022
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
13/10/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
13/10/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
12/10/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
20/11/2017
Statuts mis à jour

Actes officiels publiés

06/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/12/2022
- Modification(s) statutaire(s)
22/03/2021
- Nomination(s) de gérant(s)
03/08/2020
- Révocation(s) de gérant(s)
28/05/2019
- Nomination de co-gérant
02/01/2018
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)

Annonces légales parues

14/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
14/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
26/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
05/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège.
28/11/2017
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

12/08/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail et la mise en place des forfaits jours
Forfaits (en heures, en jours)
21/02/2022
Accord d’entreprise relatif a l’organisation de la duree du travail et la mise en place des forfaits-jours
Forfaits (en heures, en jours)

Marques

CHÂTEAU DE CREMAT
CHÂTEAU DE CREMAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5022161
Enregistrée le : 17/01/2024
Expire le : 17/01/2024
Classes : 3, 4, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 30, 35, 41, 42, 43, 45
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5022163
Enregistrée le : 17/01/2024
Expire le : 17/01/2024
Classes : 41
Château de Crémat
Château de Crémat
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5022151
Enregistrée le : 17/01/2024
Expire le : 17/01/2024
Classes : 33