Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/04/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
23/02/2021
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/01/2019
- Augmentation du capital social
29/11/2018
13/12/2017
Annonces légales parues
02/06/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
02/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
08/01/2019
Modifications et mutations diverses
Mise en activité de la société
19/12/2018
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique
25/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2017
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
30/12/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
13/02/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
07/02/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
07/06/2021
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
Evolution des primes, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2021
Un accord relatif à la mise en place du vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
03/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/02/2021
Un accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et délégués du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés
11/02/2021
Un accord de transfert keolis grand- est nancy
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail, Compte épargne temps
11/02/2021
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
Couverture complémentaire santé - maladie, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Prévoyance collective, autre que santé maladie, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des primes
04/03/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
