Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

NUVISAN FRANCE SARL

2400 ROUTE DES COLLES - 06410 BIOT
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

10/01/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
10/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
21/07/2021
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
09/07/2018
Statuts mis à jour
- Constitution

Bilans comptables

31/03/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet

Actes officiels publiés

28/10/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
21/09/2021
- Reconstitution de l'actif net
07/08/2020
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
16/09/2019
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
05/11/2018
- Changement(s) de gérant(s)
18/07/2018
- Nomination(s) de gérant(s)

Annonces légales parues

02/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
29/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
18/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/09/2018
Modifications et mutations diverses
Mise en activité de la société
25/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/07/2018
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

18/11/2024
Accord mise en place d'une prime de partage de la valeur annee 2024
Système de prime (autre qu'évolution)
14/11/2024
Accord nao nuvisan france
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travailleurs handicapés, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Télétravail
14/11/2024
Accord égalité professionnelle f/h
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
23/10/2023
Accord nao 2023 - nuvisan france
Compte épargne temps, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Non discrimination - Diversité, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Télétravail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Travailleurs handicapés, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Egalité salariale F/H, Système de prime (autre qu'évolution)
19/09/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place et l'organisation du télétravail au sein de nuvisan france sarl
Télétravail
18/10/2021
Accord collectif portant sur les negociations annuelles obligatoires 2021
Travailleurs handicapés, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Participation
30/10/2020
Accord relatif à l'aménagement et à la durée du temps de travail au sein de nuvisan france
23/07/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle