Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- ancien : 68-71 lieudit Maréchal Joffre - 65000 Tarbes
- Modification(s) statutaire(s)
01/08/2018
- Constitution
- LISTE DES SOUSCRIPTEURS
Annonces légales parues
05/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/10/2018
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
14/08/2018
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
18/12/2023
Avenant a l'accord d'organisation du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Droit à la déconnexion et outils numériques
15/03/2022
Accord sur l'organisation du temps de travail a compter du 01/08/2020
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Droit à la déconnexion et outils numériques
