Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Démission de membre et admission d'un nouveau membre
17/11/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
01/08/2018
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
Bilans comptables
31/03/2022
Bilan complet
Actes officiels publiés
18/11/2022
- Changement(s) de membre(s)
- Modification(s) statutaire(s)
20/10/2021
- Démission de co-gérant
- Nomination de co-gérant
20/10/2021
- Démission de co-gérant
- Nomination de co-gérant
20/10/2021
- Démission de co-gérant
- Nomination de co-gérant
25/11/2020
- Nomination de co-gérant
21/07/2020
- Changement(s) de gérant(s)
Annonces légales parues
01/12/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/11/2022
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
29/10/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/10/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/10/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/12/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/07/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/08/2018
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
25/03/2024
Un accord portant sur des mesures complementaires aux dispositions prises dans le cadre de la negociation annuelle d’entreprise 2023
Système de prime (autre qu'évolution)
20/02/2023
Tereos services europe geie - accord negociation annuelle d'entreprise 2022
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Reprise des données, PERCO et PERCOI
09/01/2023
Avenant a l'accord portant sur des mesures complementaires aux dispositions prises dans le cadre de la negociation annuelle d'entreprise 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
22/08/2022
Avenant au protocole d’accord relatif au compte epargne temps
Compte épargne temps
21/02/2022
Accord sur le télétravail de tereos services europe geie
Télétravail
07/02/2022
Protocole d'accord relatif au compte epargne temps
Compte épargne temps
03/01/2022
Accord portant sur le versement d'une prime de pouvoir d'achat au sein de tereos services europe geie
Evolution des primes
06/09/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement de la durée du travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
10/05/2021
Tereos services europe - accord négociation annuelle d'entrerpise 2021
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
17/02/2021
Accord collectif instituant un régime complémentaire obligatoire "frais de santé"
Couverture complémentaire santé - maladie
17/02/2021
Accord collectif d'entreprise instituant un régime sur-complémentaire obligatoire "frais de santé"
Couverture complémentaire santé - maladie
25/08/2020
Negociation annuelle d'entreprise 2020
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/02/2020
Protocole d'accord preelectoral pour les elections du comite social et economique de tereos services europe
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique