Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SNC DE TREFORTIUM

SNC DE TREFORTIUM

672 CHE DU MAS TABOURET TREFFORT - 01370 VAL-REVERMONT
Statuts

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

10/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
10/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
22/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
06/12/2021
Statuts mis à jour
- Modification des principales activités
- Changement relatif à l'objet social
30/11/2021
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)

Actes officiels publiés

10/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/07/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
10/07/2025
- Procès-verbal de transformation
25/04/2025
- Le rapport du commissaire à la transformation
22/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/05/2024
31/08/2018

Annonces légales parues

15/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.
24/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
30/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
08/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
08/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
02/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.
04/09/2018
Créations d'établissements

Marques

Château de Treffort
Château de Treffort
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4875533
Enregistrée le : 08/06/2022
Expire le : 08/06/2022
Classes : 4, 6, 8, 9, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 32, 39, 41, 43, 45