Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ARPITAN
256 ROUTE DES BONS PRES - 73110 LA CROIX-DE-LA-ROCHETTE
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital et de la modification des statuts.
- Agrément de nouveaux associés
- Augmentation du capital social
- Refonte des statuts
- Transfert du siège social
- Démission de président
- Nomination de président
10/10/2018
Statuts mis à jour
- Divers
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2018
Bilan consolidé
Actes officiels publiés
29/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
29/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
11/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
11/04/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
24/06/2024
24/06/2024
13/06/2023
- Révocation de dirigeant
- Nomination de président
13/06/2023
- Nomination de président
- Révocation de dirigeant
05/08/2022
- Décision d'augmentation
- sous conditions suspensives
- et constatation de sa réalisation définitive
- Modification(s) statutaire(s)
05/08/2022
- Décision d'augmentation
- sous conditions suspensives
- et constatation de sa réalisation définitive
- Modification(s) statutaire(s)
05/08/2022
- Décision d'augmentation
- sous conditions suspensives
- Modification(s) statutaire(s)
- et constatation de sa réalisation définitive
12/11/2021
- et constatation de sa réalisation définitive
- Modification(s) statutaire(s)
- sous conditions suspensives
- Décision d'augmentation
24/12/2019
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
07/05/2019
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
16/10/2018
Annonces légales parues
05/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
08/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
16/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
11/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
10/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
28/11/2018
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.Modification du capital.Modification de représentant.Modification de la date de début d'activité.
19/10/2018
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
20/03/2023
Avenant n°1 à l'accord sur le dialogue social & le mode de fonctionnement du cse ues raffin du 08/06/2021
Droit syndical, IRP, expression des salariés
12/09/2022
Accord sur nao ues raffin
Autre, précisez, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31/01/2022
Accord sur télétravail - ues raffin
Télétravail
24/01/2022
Avenant 2 à l'accord collectif aménagement du temps de travail du 30/05/2000 - ues raffin
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
17/01/2022
Accord sur dialogue social & mode de fonctionnement du cse - ues raffin
Droit syndical, IRP, expression des salariés
30/08/2021
Accord collectif nao 2021 ues raffin
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
17/12/2020
Avenant de revision a l’accord d’entreprise d’amenagement reduction d’annualisation du temps de travail et de preservation d’emplois du 30 mai 2000
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
17/12/2020
Accord collectif nao 2020
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
22/10/2020
Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
Système de prime (autre qu'évolution)
18/05/2020
Accord collectif a duree determinee relatif aux motifs derogatoires de prise des conges payes
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
12/03/2020
Négociation obligatoire au sein de l'ues raffin
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)