Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
MUSEE DES CONFLUENCES

MUSEE DES CONFLUENCES

86 QUAI PERRACHE - 69002 LYON
04 28 38 12 12
contact@museedesconfluences.fr

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Annonces légales parues

21/12/2018
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

18/04/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du conseil d'entreprise
Droit syndical, IRP, expression des salariés
23/03/2021
Accord du 16 octobre 2020 - négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
28/04/2020
Accord du 20 novembre 2019 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez

Marques

musée des confluences
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4752927
Enregistrée le : 08/04/2021
Expire le : 08/04/2021
Classes : 6, 9, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 28, 41, 42, 43
CONFLUENCES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3812638
Enregistrée le : 08/03/2011
Expire le : 08/03/2011
Classes : 6, 9, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 28, 34, 41, 42, 43