Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/07/2024
- Continuation de la société malgré les pertes
10/07/2023
29/06/2021
- Augmentation du capital social
04/02/2021
- Changement(s) de gérant(s)
03/08/2020
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
02/07/2019
- Transfert du siège social
Annonces légales parues
07/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
17/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
18/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Modification survenue sur l'administration, le sigle, immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
Accords d’entreprise
23/09/2025
Accord cadre relatif a l’organisation du temps de travail, la remuneration, la prevoyance, a la convention de securite, a l’amenagement de fin de carriere et au droit syndical
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail de nuit, Travail à temps partiel, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Prévoyance collective, autre que santé maladie, Droit syndical, IRP, expression des salariés
15/04/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
Travailleurs handicapés, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Droit à la déconnexion et outils numériques
08/07/2024
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un dispositif de temps partiel de fin de carrière
Système de prime (autre qu'évolution), Travail à temps partiel, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/07/2024
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle des salaires, de la durée et des conditions de travail de keolis sophia antipolis
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Couverture complémentaire santé - maladie
01/07/2024
Accord sur la renonciation au contrat de prévoyance prévu dans le protocole d'accord de fin de conflit du 12 mai 2016
Prévoyance collective, autre que santé maladie
27/02/2023
Accord d'entreprise sur la négociation des salaires, de la durée et des conditions de travail de keolis sophia antipolis négociations annuelles obligatoires 2023
Système de prime (autre qu'évolution), Prévoyance collective, autre que santé maladie, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
21/02/2022
Accord d’entreprise relatif à la négociation annuelle des salaires, la durée et les conditions de travail de keolis sophia antipolis.
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
17/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail keolis sophia antipolis
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
30/08/2021
Accord d'entreprise sur l'évolution de carrière des agents de maîtrise "exploitation" et "administratif et technique" au sein de keolis sophia antipolis
Classifications
14/06/2021
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle des salaires la durée et les conditions de travail de keolis sophia antipolis
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
16/07/2020
Accord relatif aux modalités du complément employeur à l'allocation de l'activité partielle et aux règles applicables aux arrêts dérogatoires
Autre, précisez, Système de rémunération (autres qu'évolution)
06/05/2020
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle des salaires, de la durée et des conditions de travail de keolis sophia antipolis négociations annuelles obligatoires 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
24/02/2020
Accord de reprise des accords collectifs de vectalia sophia antipolis par keolis sophia antipolis
