Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE "SYSTEME D'INFORMATION DE SANTE AUVERGNE RHONE ALPES" (GCS SARA)

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20/12/2021
Accord collectif d'entreprise n°2021.01 relatif à l'organisation et à la mise en œuvre du télétravail
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Accord collectif d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail et à la période de référence des congés payés
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Marques

S Ma Santé Connectée
S Ma Santé Connectée
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4648947
Enregistrée le : 19/05/2020
Expire le : 19/05/2020
Classes : 42, 44
MaSantéConnectée
MaSantéConnectée
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4620429
Enregistrée le : 04/02/2020
Expire le : 04/02/2020
Classes : 42, 44
Gcs Sara
Gcs Sara
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4563284
Enregistrée le : 27/06/2019
Expire le : 27/06/2019
Classes : 38, 42, 44
eConsult Sara
eConsult Sara
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4555348
Enregistrée le : 28/05/2019
Expire le : 28/05/2019
Classes : 38, 42, 44
GCS SARA La santé connectée
GCS SARA La santé connectée
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4520672
Enregistrée le : 31/01/2019
Expire le : 31/01/2019
Classes : 38, 42, 44
VIA TRAJECTOIRE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4004271
Enregistrée le : 13/05/2013
Expire le : 13/05/2013
Classes : 9, 38, 41, 42