Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

317C ARCHITECTE(S)

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Statuts de l’entreprise

14/05/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
31/12/2018
Statuts mis à jour
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)

Actes officiels publiés

14/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
14/05/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
14/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
14/05/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
08/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
14/03/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Annonces légales parues

15/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/01/2019
Créations d'établissements

Marques

317c ARCHITECTE [s]
317c ARCHITECTE [s]
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4961158
Enregistrée le : 12/05/2023
Expire le : 12/05/2023
Classes : 42