Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Actes officiels publiés
21/06/2024
21/06/2024
14/12/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
10/08/2020
30/01/2019
- Constitution
- Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire du 26 novembre 2018 Mellois en Poitou. Extrait du registre des délibérations du Conseil du 10 décembre 2018 Communauté d'Agglomération du Niortais. Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire du 04 décembre 2018 Thouarsais. Extrait du registre des délibérations de la Communauté de Communes pays Loudunais du 04 décembre 2018. Extrait du registre des délibérations du Syndicat mixte du Haut Val de Sevre et Sud Gâtine du 18 décembre 2018. Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire de Parthenay-Gâtine du 29 novembre 2018 Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire du Bocage Bressuire du 18 décembre 2018. Extrait du registre des délibérations du Communauté de Communes Val de Gâtine 79220 Champdenieres-Saint Denis du 13 novembre 2018. Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire du 11 décembre 2018. Extrait du registre des délibérations du Comité Syndical Valor3e du 8 novembre 2018. Extrait du registre des délibérations du Communauté de Commune du Pays d'Ancenis du 13 décembre 2018. Extrait du registre des délibérations du TRIVALIS 18 décembre 2018. Extrait du registre des délibérations du Comité Syndical du Syndicat Mixte Centre Nord Atlantique du 17 décembre 2018.
- -Nomination du président du Conseil d'Administration. -Choix du mode d'exercice de la direction générale et nomination de la personne assumant la direction générale de la Société.
- -Nomination du président du Conseil d'Administration.-Choix du mode d'exercice de la direction générale et nomination de la personne assumant la direction générale de la Société.
- Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire du 26 novembre 2018 Mellois en Poitou.Extrait du registre des délibérations du Conseil du 10 décembre 2018 Communauté d'Agglomération du Niortais.Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire du 04 décembre 2018 Thouarsais.Extrait du registre des délibérations de la Communauté de Communes pays Loudunais du 04 décembre 2018.Extrait du registre des délibérations du Syndicat mixte du Haut Val de Sevre et Sud Gâtine du 18 décembre 2018.Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire de Parthenay-Gâtine du 29 novembre 2018Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire du Bocage Bressuire du 18 décembre 2018.Extrait du registre des délibérations du Communauté de Communes Val de Gâtine 79220 Champdenieres-Saint Denis du 13 novembre 2018.Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire du 11 décembre 2018.Extrait du registre des délibérations du Comité Syndical Valor3e du 8 novembre 2018.Extrait du registre des délibérations du Communauté de Commune du Pays d'Ancenis du 13 décembre 2018.Extrait du registre des délibérations du TRIVALIS 18 décembre 2018.Extrait du registre des délibérations du Comité Syndical du Syndicat Mixte Centre Nord Atlantique du 17 décembre 2018.
Annonces légales parues
28/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.