Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
RD ANGERS
6 RUE DU BOIS RINIER - 49124 SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
16/05/2019
Statuts mis à jour
- 6 rue du Bois Rinier 49124 Saint Barthélémy d'Anjou
03/04/2019
Statuts mis à jour
- Nomination de président
- Divers
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
Actes officiels publiés
06/09/2024
27/07/2023
25/08/2020
- Démission de président
- Nomination de président
Annonces légales parues
28/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
24/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2019
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
12/04/2019
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
12/08/2025
Avenant accord prévoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
29/07/2025
Accord pap elections pro
03/06/2025
Accord relatif au benefice net exceptionnel et partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution), Prime de partage des profits
03/06/2025
Nao 2025
Indemnités (dont kilométrique), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Egalité salariale F/H
15/04/2025
Accord gpec
GPEC
14/11/2024
Accord sur la negociation annuelle oligatoire pour l'annee 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
14/11/2024
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur sur l'annee civile 2024 (ppv 2024)
Système de prime (autre qu'évolution)
09/09/2024
Avenant à l'accord astreinte du 29/05/2019
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
19/08/2024
Accord teletravail
Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
17/06/2024
Accord egalite f/h qvct
Autres dispositions Egalité professionnelle
17/06/2024
Accord interessement 2024 2025
Intéressement
05/02/2024
Accord relatif au recours au vote electronique pour l'organisation des elections professionnelles du cse et du conseil de discipline
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
15/05/2023
Accord sur le versement d'une prime de partage valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
08/05/2023
Protocole d'accord portant sur la nao 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
23/05/2022
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Non discrimination - Diversité
25/10/2021
Accord nao 2021
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/08/2021
Accord gpec
GPEC
26/07/2021
Avenant n°1 accord qvt et égalité f/h
26/07/2021
Accord qvt et egalite femmes hommes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
10/05/2021
Accord de substitution et harmonisation
Autre, précisez
30/11/2020
Avenant accord cet
Compte épargne temps
01/07/2020
Nao 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
04/06/2020
Mise en place et au fonctionnement du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
27/11/2019
Accord d'entreprise relatif a l'organisation du vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
27/11/2019
Prolongation des mandats des membres du ce chsct et dp
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
