Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
MAISON 16

MAISON 16

19 CHEMIN ROUGE - 42680 SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
Statuts

Documents gratuits

Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

20/05/2019
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création

Annonces légales parues

27/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
24/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
16/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
03/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Marques

DISTILLERIE DE LA LOIRE PAR MAISON 16
DISTILLERIE DE LA LOIRE PAR MAISON 16
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5082739
Enregistrée le : 17/09/2024
Expire le : 17/09/2024
Classes : 33
IN SAPINETTE WE TRUST
IN SAPINETTE WE TRUST
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4949544
Enregistrée le : 28/03/2023
Expire le : 28/03/2023
Classes : 25, 33
LOCA Bio et local !
LOCA Bio et local !
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4905317
Enregistrée le : 14/10/2022
Expire le : 14/10/2022
Classes : 30, 32, 33