Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
EPSAN FRANCE

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9 RUE DOC ROUX - 01000 BOURG-EN-BRESSE
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

08/09/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
17/06/2019
Statuts mis à jour

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

08/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
08/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
26/10/2023
03/03/2023
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
05/03/2021
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Annonces légales parues

23/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/10/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/06/2019
Créations d'établissements