Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LE PETIT GRUTIER

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47 AVENUE DE LA FERRONNIERE - 38300 DOMARIN
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

29/04/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
04/11/2020
Statuts mis à jour
- Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert siège social et établissement principal
- Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social Modification de la date de cloture de l'exercice social Transfert siège social et établissement principal

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan social
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan social
30/09/2020
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/08/2023
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
08/08/2019
- Bénéficiaire effectif
- Constitution d'une société commerciale par création

Annonces légales parues

03/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Accords d’entreprise

03/02/2025
Un accord relatif a l'amenagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/02/2025
Un accord relatif au contingent d'heures supplementaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)