Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CLINIQUE BRETECHE-VIAUD

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Estimation des cotations bancaires

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

07/09/2023
- Changement de forme juridique EN SAS
- Nomination de président
06/09/2023
- Démission(s) d'administrateur(s) Docteur Cédric NATHAN 28 février 2023Docteur Pascal CALMELET 1er mars 2023Docteur Frédérique BELLIER-WAAST 1er mars 2023
19/01/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
- Démission de président du conseil d'administration
19/01/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
- Démission de président du conseil d'administration
18/01/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission de président du conseil d'administration
- Nomination de président du conseil d'administration
14/08/2020
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
19/12/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
03/12/2019
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
09/06/2017
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
28/07/2016
23/07/2015
21/09/2012
21/09/2012
23/09/2011
08/12/2009
08/12/2009
08/12/2009
08/12/2009
16/01/2009
16/02/2006
06/12/2005
04/08/2005
03/08/2005
02/08/2005
01/08/2005

Annonces légales parues

29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
15/09/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
22/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/01/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/01/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
11/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/08/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/12/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/12/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
21/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

13/11/2023
Accord collectif relatif aux négociations obligatoires 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
14/08/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement du comité social et économique et du dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
30/05/2022
Accord de fin de conflit
Fin de conflit
21/02/2022
Accord collectif de fin de conflit
Fin de conflit
21/06/2021
Accord d'entreprise négociations annuelles 2020
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Classifications, Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Système de prime (autre qu'évolution)
31/05/2021
Accord sur le compte epargne temps
Compte épargne temps
17/09/2020
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
27/02/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du cse et au dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/05/2019
Accord nao 2018
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Classifications, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/05/2019
Avenant a accord entreprise duree du travail et amenagement duree du travail du 23 décembre 1999
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/05/2019
Accord nao 2019
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Indemnités (dont kilométrique), Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
13/04/2018
Un accord relatif à la nao 2017
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Classifications

Marques

CLINIQUE BRETECHE DU BIEN-NAITRE AU BIEN-ETRE
CLINIQUE BRETECHE DU BIEN-NAITRE AU BIEN-ETRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3853550
Enregistrée le : 18/08/2011
Expire le : 18/08/2011
Classes : 44