Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CLINIQUE SAINTE MARIE

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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

26/09/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
24/11/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

26/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
09/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
23/08/2024
- Changement de président A COMPTER DU 01/07/2024
10/03/2022
- Démission de directeur général
22/10/2019
- Nomination de directeur général
24/07/2019
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
08/08/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification(s) statutaire(s)
12/07/2017
- Démission de directeur général
- Changement de président
08/06/2016
08/09/2015
01/08/2013
25/02/2013
24/10/2012
31/08/2006
04/11/2005
11/06/2004
09/09/1999
18/11/1997
12/10/1995
20/09/1994
11/01/1994

Annonces légales parues

12/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/09/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/03/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/09/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
21/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/03/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
09/11/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
08/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

21/10/2025
Accord suite aux négociations annuelles 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
16/12/2024
Accord suite aux negociations annuelles obligatoires 2024
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
29/04/2024
Accord relatif a l'egalite professionnelle 2023/2026
25/12/2023
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur 2023
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
25/12/2023
Accord suite aux negociations annuelles obligatoires 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autre, précisez
19/12/2022
Accord suite aux negociations annuelles obligatoires 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
02/09/2020
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle dite "covid"
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
05/05/2020
L'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2019
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/08/2019
Accord relatif a la mise en place et au fonctionnement du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/01/2019
Un procès-verbal d'accord suite aux négociations annuelles obligatoires 2018
Droit syndical, IRP, expression des salariés
13/04/2018
Un accord sur les modalités de négociations collectives annuelles
Calendrier des négociations
13/04/2018
Un pv d'accord suite aux négociations annuelles 2017
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
13/02/2018
Un accord intergénérationnel
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)