Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
01/07/2022
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Modification(s) statutaire(s)
17/02/2021
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
02/03/2020
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Modification(s) statutaire(s)
16/12/2019
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Reconstitution des capitaux propres
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
03/10/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
14/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
11/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
11/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
08/11/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
10/07/2024
10/06/2024
29/09/2023
18/09/2023
16/03/2023
- Changement de président
- Augmentation du capital social
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Refonte des statuts
- Changement relatif à la durée de la personne morale
04/10/2022
- Changement de président
04/10/2022
- Changement de président
22/02/2022
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
26/04/2021
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
09/07/2020
- Augmentation du capital social
05/05/2020
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
27/04/2020
13/02/2020
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
15/11/2019
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
02/07/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/11/2017
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
03/08/2017
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/08/2017
- Changement de président du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
22/05/2017
- Nomination de président du conseil de surveillance
19/12/2016
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Annonces légales parues
14/10/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
12/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/09/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital.
06/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/09/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
15/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
10/05/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/03/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
26/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
10/06/2024
Projet d'entreprise "plan de transformation 2025 portant révision d'accords d'entreprise et dispositifs stratégiques
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/06/2024
Un accord salarial relatif aux negociations annuelles obligatoires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique)
20/03/2023
Accord salarial 2023
Autres dispositions Egalité professionnelle, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
27/02/2023
Avenant n°1 à l'accord salarial 2022
Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes
02/01/2023
Accord pour le rebond, l'amélioration des conditions de travail, la modernisation et la compétitivité de peugeot motocycles
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Forfaits (en heures, en jours), Autre, précisez, Autres dispositions emploi
02/01/2023
Avenant n°1 a l’accord pour le rebond, l’amelioration des conditions de travail, la modernisation et la competitivite de peugeot motocycles
Autre, précisez
30/05/2022
Accord salarial 2022
Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Evolution des primes
20/05/2020
Accord sur le dialogue social et la mise en place du comité social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/04/2020
Accord nao temps de travail et congés 2020
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/01/2019
Accord nqao 2019
05/06/2018
Accord nao 2018
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
24/05/2018
Accord organisation du temps de travail 2018
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Marques
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5089667
Enregistrée le :11/10/2024
Expire le :11/10/2024
Classes :
9,
12,
25
PM-02
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5010169
Enregistrée le :29/11/2023
Expire le :29/11/2023
Classes :
12
PM-05
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5010172
Enregistrée le :29/11/2023
Expire le :29/11/2023
Classes :
12
PM-03
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5010171
Enregistrée le :29/11/2023
Expire le :29/11/2023
Classes :
12
XP400
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4990721
Enregistrée le :14/09/2023
Expire le :14/09/2023
Classes :
12
XP125
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4990724
Enregistrée le :14/09/2023
Expire le :14/09/2023
Classes :
12
PM-01
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4896521
Enregistrée le :09/09/2022
Expire le :09/09/2022
Classes :
12
e-Ludix
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4828900
Enregistrée le :23/12/2021
Expire le :23/12/2021
Classes :
12
i-Connect
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4483864
Enregistrée le :18/09/2018
Expire le :18/09/2018
Classes :
12
PULSION
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4443763
Enregistrée le :06/04/2018
Expire le :06/04/2018
Classes :
12
BELVILLE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4308281
Enregistrée le :18/10/2016
Expire le :18/10/2016
Classes :
12
DJANGO
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4034546
Enregistrée le :24/09/2013
Expire le :24/09/2013
Classes :
12
E
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3807179
Enregistrée le :17/02/2011
Expire le :17/02/2011
Classes :
12
e-vivacity
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3665449
Enregistrée le :21/07/2009
Expire le :21/07/2009
Classes :
12
PEUGEOT STARCITY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3665447
Enregistrée le :21/07/2009
Expire le :21/07/2009
Classes :
12
VIVACITY SIXTIES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3665445
Enregistrée le :21/07/2009
Expire le :21/07/2009
Classes :
12
KISBEE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3624348
Enregistrée le :23/01/2009
Expire le :23/01/2009
Classes :
12
BLACKSAT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3485801
Enregistrée le :05/03/2007
Expire le :05/03/2007
Classes :
12
Sum-Up
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3463231
Enregistrée le :16/11/2006
Expire le :16/11/2006
Classes :
12
LXR
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3461990
Enregistrée le :10/11/2006
Expire le :10/11/2006
Classes :
12
SATELIS AVENUE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3458800
Enregistrée le :25/10/2006
Expire le :25/10/2006
Classes :
12
Sump-Up
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3458802
Enregistrée le :25/10/2006
Expire le :25/10/2006
Classes :
12
WTR 125
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3458808
Enregistrée le :25/10/2006
Expire le :25/10/2006
Classes :
12
PONGO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3412248
Enregistrée le :24/02/2006
Expire le :24/02/2006
Classes :
12
GEOPOLIS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3346337
Enregistrée le :11/03/2005
Expire le :11/03/2005
Classes :
12
Brevets
Vehicule a moteur thermique, notamment scooter, equipe d'un dispositif d'aide a la manœuvre
Référence :
FR3024971
Dépôt :26/02/2016
Publication :26/01/2018
Déposant :PEUGEOT MOTOCYCLES SA
Inventeur :LOUIS MARI BERNIER
Systeme de commande avec cle intelligente electronique ayant une interface physique de connexion pour un engin a deux ou trois roues
Référence :
FR3037678
Dépôt :23/12/2016
Publication :21/07/2017
Déposant :PEUGEOT MOTOCYCLES SA
Inventeur :ENGLAND WEI
Procede de controle d’un ensemble batterie et alternateur pour un moteur de vehicule automobile
Référence :
FR3036865
Dépôt :02/12/2016
Publication :07/07/2017
Déposant :PEUGEOT MOTOCYCLES SA
Inventeur :ENGLAND WEI, ALEXIS DU GARDIN, STEPHANE DROUOT
Train roulant pour vehicule a deux roues avant inclinables lateralement
Référence :
FR2993207
Dépôt :17/01/2014
Publication :15/08/2014
Déposant :PEUGEOT MOTOCYCLES SA
Inventeur :JEAN LAURENT AILLET, MARCO DOVERI, GWENAEL MOISAN, STEPHANE NAISSE
