Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

BRASSERIE DU PALAIS

43 IMPASSE DU PALAIS - 38460 OPTEVOZ
Statuts

Documents gratuits

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

15/11/2019
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création

Actes officiels publiés

14/09/2023
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/06/2023
- Réduction du capital

Annonces légales parues

17/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
29/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
15/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
09/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
17/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
27/11/2019
Créations d'établissements

Marques

POTIONS DU PALAIS
POTIONS DU PALAIS
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5165371
Enregistrée le : 18/07/2025
Expire le : 18/07/2025
Classes : 30, 32
IPA'LAIS
IPA'LAIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4830131
Enregistrée le : 31/12/2021
Expire le : 31/12/2021
Classes : 32