Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

BTPASSUR

128 IMPASSE DES MALADIERES - 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

31/01/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
31/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
31/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Actes officiels publiés

31/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
31/01/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
31/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
14/04/2022
- Transfert du siège social et de l'établissement principal
22/11/2019
- Nomination(s) de gérant(s)

Annonces légales parues

10/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Marques

BTPassur groupe IN'sure
BTPassur groupe IN'sure
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5072534
Enregistrée le : 25/07/2024
Expire le : 25/07/2024
Classes : 36