Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Bénéficiaire effectif
06/12/2019
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Bénéficiaire effectif
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
Actes officiels publiés
01/09/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
29/07/2021
- Changement de président
22/07/2021
- Reconstitution de l'actif net
21/07/2020
- Continuation de la société malgré les pertes
Annonces légales parues
07/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2020
Vente d'établissements
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Acte en date du 30/09/2020 enregistré au Besançon 1 le 15/10/2020 sous le numéro 2020 00034898 référence 2504P01 2020 A 01959 Adresse de l'ancien propriétaire: 67 Rue des Cras 25000 Besançon
15/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/12/2019
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
29/07/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle au sein de la polyclinique de franche-comté 2025/2028
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
15/07/2025
Accord collectif nao 2025 bloc 1
18/03/2025
Un accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
12/12/2022
Accord collectif nao 2023 incluant l'accord relatif à la prime de partage de valeur
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autre, précisez
20/12/2021
Accord collectif nao 2022 bloc 1 et 2 articles l.2245-15 et l.2242-17
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
06/12/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
04/10/2021
Accord collectif d'entreprise de substitution
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
04/10/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail, et au droit à la déconnexion
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
13/09/2021
Accord de méthode concernant la négociation suite à la dénonciation des usages et accords
