Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

FRANCE MOTEURS BOITES

12 RUE DE L'ARTISANAT - 62300 LENS

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

28/06/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
28/06/2024
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
16/06/2024
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
16/06/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Actes officiels publiés

06/03/2020
- Constitution

Annonces légales parues

07/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/03/2020
Créations d'établissements