Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

LA CAVE DU PORT FRANC

LD PUBLIC - 97133 SAINT BARTHELEMY
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

29/09/2022
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
11/06/2020
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social

Actes officiels publiés

11/06/2020
- Apport partiel d'actif
11/06/2020
- Apport partiel d'actif
30/04/2020
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
20/04/2020
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
20/04/2020
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création

Annonces légales parues

18/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
10/05/2020
Créations d'établissements

Marques

La Cave Du Port Franc
La Cave Du Port Franc
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5023559
Enregistrée le : 23/01/2024
Expire le : 23/01/2024
Classes : 33
19 52 La Cave du Port Franc
19 52 La Cave du Port Franc
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5023545
Enregistrée le : 22/01/2024
Expire le : 22/01/2024
Classes : 33
19 52
19 52
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Numéro : FR5023533
Enregistrée le : 22/01/2024
Expire le : 22/01/2024
Classes : 33
LA CAVE DU PORT FRANC
LA CAVE DU PORT FRANC
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5023523
Enregistrée le : 22/01/2024
Expire le : 22/01/2024
Classes : 33
La Cave du Port Franc - St Barth
La Cave du Port Franc - St Barth
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5023532
Enregistrée le : 22/01/2024
Expire le : 22/01/2024
Classes : 33
La Cave du Port Franc
La Cave du Port Franc
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5023557
Enregistrée le : 22/01/2024
Expire le : 22/01/2024
Classes : 33
La Cave 19 52
La Cave 19 52
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5023535
Enregistrée le : 22/01/2024
Expire le : 22/01/2024
Classes : 33
La Cave du Port Franc ST. BARTH EST. 1987
La Cave du Port Franc ST. BARTH EST. 1987
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5023558
Enregistrée le : 22/01/2024
Expire le : 22/01/2024
Classes : 33
1952 LA CAVE DU PORT FRANC
1952 LA CAVE DU PORT FRANC
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5023543
Enregistrée le : 22/01/2024
Expire le : 22/01/2024
Classes : 33
CPF LA CAVE DU PORT FRANC ST. BARTH
CPF LA CAVE DU PORT FRANC ST. BARTH
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5023556
Enregistrée le : 22/01/2024
Expire le : 22/01/2024
Classes : 33