Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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RUE DES CHAUMES - 27950 SAINT-MARCEL
Statuts

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

30/04/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Actes officiels publiés

30/04/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
30/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/06/2020
- Nomination de co-gérant
29/06/2020
- Nomination de co-gérant

Annonces légales parues

04/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/11/2020
Modifications et mutations diverses
mise en activité de la société.
01/07/2020
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

07/08/2023
Un accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)