Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ECT

520 RUE BARJON - 38430 MOIRANS
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

08/10/2020
Statuts mis à jour
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
16/07/2020
Statuts mis à jour

Bilans comptables

31/12/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

20/11/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/10/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/02/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2021
- Modification des commissaires aux comptes
23/07/2020
- Rapport du Commissaire aux avantages particuliers -
23/07/2020
- Rapport du Commissaire aux avantages particuliers -

Annonces légales parues

02/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
18/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
18/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/11/2020
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification du capital. Modification de l'administration.
21/07/2020
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

18/03/2025
Un accord relatif a l' organisation et l' amenagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)