Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
THERMAL CERAMICS DE FRANCE
542 RUE DU 18 JUIN 1827 - 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2017
- Modification des commissaires aux comptes
14/11/2011
- Nomination de commissaire (s) aux comptes
26/03/2003
19/11/2002
02/07/2002
08/10/2001
19/02/2001
31/08/2000
31/08/2000
22/06/2000
22/06/2000
26/05/2000
26/05/2000
03/11/1999
26/05/1999
12/12/1997
01/01/1995
01/01/1993
Annonces légales parues
25/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
29/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/11/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
08/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/01/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
09/09/2025
Organisation du travail en équipe unique (1x8)
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
20/05/2025
Accord sur l'organisation du travail en équipes
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
22/10/2024
Accord d’etablissement relatif au recours au vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
26/08/2024
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'établissements distincts dans le cadre du renouvellement des cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
15/04/2024
Proces verbal d’accord relatif a la negociation annuelle obligatoire sur la remuneration, le temps de travail, la valeur ajoutee et l’egalite professionnelle entre les hommes et les femmes en 2024
Autre, précisez
15/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif complémentaire de frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
28/08/2023
Accord relatif au télétravail
Télétravail
05/06/2023
Procès verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes en 2023
Autre, précisez
02/01/2023
Avenant accord apld
Autres dispositions emploi, Autre, précisez
02/05/2022
Accord noe 2022 tcf thouarcé
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle
02/05/2022
Accord noe 2022 thermal ceramics lillebonne
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Egalité salariale F/H
15/03/2022
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, la valeur ajoutée et l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes en 2022.
Autre, précisez
14/03/2022
Accord etablissements de saint marcellin en forez et andrezieux boutheon sur les nao 2022
Autres dispositions Egalité professionnelle, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
14/03/2022
Protocole accord fin de greve
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/10/2021
Accord noe 2021 thermal ceramics de france - thouarcé
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
23/08/2021
Accord noe 2021 lillebonne
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), GPEC
02/08/2021
Accord d’établissements relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2021
Système de prime (autre qu'évolution)
24/05/2021
Accord etablissements enfants malades
Autre, précisez
24/05/2021
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2021
Participation, Intéressement, PEE ou PEG, Couverture complémentaire santé - maladie, Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/11/2020
Accord relatif à l'activité réduite pour le maintien dans l'emploi ou activité partielle de longue durée
Autre, précisez
30/10/2020
Accord d'établissement relatif à l'activité réduite pour le maintien dans l'emploi ou activité partielle de longue durée
Autre, précisez, Autres dispositions emploi
25/09/2020
Accord de methode
Accords de méthode (PSE)
07/05/2020
Accord d'entreprise sur les negociation annuelles obligatoires 2020
Egalité salariale F/H, PEE ou PEG, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Intéressement, Couverture complémentaire santé - maladie, Evolution des primes, Participation
07/05/2020
Accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
02/08/2019
Accord relatif au regime collectif de prevoyance obligatoire
