Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCM DES MEDECINS DU BESSET

12 RUE DU BESSET - 38390 MONTALIEU-VERCIEU
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

20/03/2024
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts
21/03/2023
Statuts mis à jour
- Cession de parts Associé de société civile
- Cession de parts Associé de société civile
- Cession de parts Associé de société civile
05/01/2022
Statuts mis à jour
- Cession de parts Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Cession de parts Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Cession de parts Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
28/06/2021
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
- Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
- Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
11/09/2020
Statuts mis à jour
- Constitution d'une personne morale
- Constitution d'une personne morale

Actes officiels publiés

02/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
11/01/2022
- Décision sur la modification du capital social Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Décision sur la modification du capital social Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Annonces légales parues

09/07/2025
Modifications et mutations diverses
Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.
28/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'administration.
13/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/07/2021
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
16/09/2020
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

05/09/2022
Un accord relatif a la modulation du temps de travail des salaries a temps complet
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
15/03/2022
Un accord sur la mise en place du temps partiel module
Travail à temps partiel