Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

"FONTAINE ROUSSEL & ASSOCIES"

42 RUE BASSE - 59800 LILLE

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

20/09/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
01/02/2024
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique de SAS en SELAS.
- Refonte des statuts
01/02/2024
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique de SAS en SELAS.
- Refonte des statuts
05/01/2021
Statuts mis à jour
- Formation de société commerciale
05/01/2021
Statuts mis à jour
- Formation de société commerciale

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet

Actes officiels publiés

20/09/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/09/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/10/2023
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Annonces légales parues

09/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/11/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/01/2021
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

03/02/2025
Accord d’entreprise concernant l’annualisation du temps de travail par attribution de jours de reduction du temps de travail (jrtt)
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)