Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

TERROIRS DE L'OISANS

12 RUE GENERAL DE GAULLE - 38520 LE BOURG-D'OISANS

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

04/02/2021
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale sans activité

Annonces légales parues

07/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
30/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
26/03/2021
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 01/03/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de grenoble 3. Référence : 3804p03 2021 A 01064. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 12 Rue Général de Gaulle 38520 LE BOURG-D'OISANS. Adresse du nouveau propriétaire : 12 Rue Général de Gaulle 38520 LE BOURG-D'OISANS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.