Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SOCIETE D'EXPLOITATION DES THERMES D'AMNEVILLE

BOIS DE COULANGE - 57360 AMNEVILLE
Statuts Bilans

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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

20/04/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- - de 1185 Chemin de Rabiac Estagnol 06600 ANTIBES à Bois de Coulange 57360 AMNEVILLE LES THERMES
20/04/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- - de 1185 Chemin de Rabiac Estagnol 06600 ANTIBES à Bois de Coulange 57360 AMNEVILLE LES THERMES

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

15/05/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/12/2023
13/10/2022
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
05/02/2021

Annonces légales parues

24/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2021
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
17/03/2021
Vente d'établissements
Acte sous seing privé du 2 mars 2021 enregistré au service départemental de l'enregistrement de Metz le 3 mars 2021 Dossier 2021 00008779 Réf. 5704P61 2021 A 00694 Adresse de l'acquéreur : 1185, Chemin de Rabiac Estagnol 06600 ANTIBES Adresse du vendeur : Bois de Coulange 57360 AMNEVILLE LES THERMES Délai d'opposition de 10 jours à compter de la publication au BODACC
10/03/2021
Vente d'établissements
Acte sous seing privé du 2 mars 2021 enregistré au service départemental de l'enregistrement de Metz le 3 mars 2021 Dossier 2021 00008779 Réf. 5704P61 2021 A 00694 Délai d'opposition de 10 jours à compter de la publication au BODACC

Accords d’entreprise

20/01/2025
Pv accord nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions emploi
12/02/2024
Procès verbal d'accord nao 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
30/01/2023
Avenant de révision de l'accord relatif à l'activité partielle de longue durée
Autres dispositions emploi
09/01/2023
Procès-verbal d'accord nao
Système de prime (autre qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
08/08/2022
Avenant à l'accord de substitution instituant un régime conventionnel propre à la seta
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/07/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle
11/04/2022
Accord relatif à la mis en place d'un compte épargne temps
Compte épargne temps
21/02/2022
Accord de substitution instituant un régime conventionnel propre à la société d'exploitation des thermes d'amnéville
Classifications, Durée collective du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Indemnités (dont kilométrique), Forfaits (en heures, en jours), Evolution des primes, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Système de rémunération (autres qu'évolution), Reprise des données, Autres dispositions emploi
31/01/2022
Avenant à l'accord de méthode relatif aux négociations d'un accord de substitution en date du 12 octobre 2021
Calendrier des négociations
08/11/2021
Accord de méthode relatif aux négociations d'un accord de substitution
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations
01/11/2021
Accord relatif à l'activité partielle de longue durée
Autres dispositions emploi

Marques

VILLA POMPEI Amnéville-les-Thermes
VILLA POMPEI Amnéville-les-Thermes
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4902384
Enregistrée le : 03/10/2022
Expire le : 03/10/2022
Classes : 3, 24, 25, 35, 41, 43, 44
CENTRE THERMAL Saint Eloy AMNEVILLE-LES THERMES
CENTRE THERMAL Saint Eloy AMNEVILLE-LES THERMES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4825097
Enregistrée le : 10/12/2021
Expire le : 10/12/2021
Classes : 35, 41, 43, 44
VILLA POMPÉI LE BIEN-ÊTRE EST UN ART
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3218044
Enregistrée le : 31/03/2003
Expire le : 31/03/2003
Classes : 0, 3, 25, 35, 39, 41, 44, 45
SAINT ELOY STATION THERMALE D'AMNEVILLE La station thermale proche de vous
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3214961
Enregistrée le : 13/03/2003
Expire le : 13/03/2003
Classes : 0, 16, 25, 28, 35, 41, 44