Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

CLAVEM PATRIMOINE

130 CHEMIN DE BOISSONNADE - 82000 MONTAUBAN
Statuts

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

21/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
22/06/2021
Statuts mis à jour
- Rectification de l'adresse personnelle de Mme Corinne MULLE

Actes officiels publiés

21/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
21/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/08/2022
- Cession de droits sociaux entre Mme Corinne MULLE et Mr Sylvain GOUYGOUX Sylvain
- Démission de directeur général
- Cession de droits sociaux entre Mme Corinne MULLE et Mr Gaetan CHAGNAUD
- Réalisation définitive des cessions d'actions
- Changement de président
04/08/2022
- Cession de droits sociaux entre Mme Corinne MULLE et Mr Sylvain GOUYGOUX Sylvain
- Cession de droits sociaux entre Mme Corinne MULLE et Mr Gaetan CHAGNAUD
- Démission de directeur général
- Changement de président
- Réalisation définitive des cessions d'actions
04/08/2022
- Cession de droits sociaux entre Mme Corinne MULLE et Mr Sylvain GOUYGOUX Sylvain
- Cession de droits sociaux entre Mme Corinne MULLE et Mr Gaetan CHAGNAUD
- Réalisation définitive des cessions d'actions
- Démission de directeur général
- Changement de président
14/05/2021

Annonces légales parues

29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
27/05/2021
Créations d'établissements

Marques

CLAVEM PATRIMOINE
CLAVEM PATRIMOINE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4939795
Enregistrée le : 23/02/2023
Expire le : 23/02/2023
Classes : 36