Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Actes officiels publiés

13/10/2023
- Modification(s) relative(s) aux associés Modification(s) relative(s) aux associés
- Modification(s) statutaire(s)
18/05/2021
- Nomination(s) de gérant(s)

Annonces légales parues

06/10/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/05/2021
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

09/09/2025
Un accord sur l'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

20° NORD SUD Manufacture Française de chocolat bean to bar
20° NORD SUD Manufacture Française de chocolat bean to bar
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5024416
Enregistrée le : 25/01/2024
Expire le : 25/01/2024
Classes : 30, 35
2 0NS Manufacture Française DE CHOCOLAT BEAN TO BAR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4772104
Enregistrée le : 01/06/2021
Expire le : 01/06/2021
Classes : 30, 35