Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
Accords d’entreprise
30/09/2025
Accord sur l'adoption du vote électronique au sein de la société cielis
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
30/09/2025
Accord sur les moyens syndicaux au sein de la société cielis
Formation professionnelle, Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/11/2024
Accord de méthode sur l'organisation des négociations obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Droit à la déconnexion et outils numériques
18/11/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail au sein de cielis
Système de prime (autre qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail du dimanche, Travail de nuit, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
27/05/2024
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein de la société cielis
Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Télétravail
19/02/2024
Accord egalité professionnelle et qualité de vie au travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle
