Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BRASSERIE DE FRANCE

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16 RUE MAURICE CHANTIN - 21200 BEAUNE
09 75 68 78 44
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Statuts de l’entreprise

24/09/2021
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Transfert du siège social

Bilans comptables

31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/10/2024
18/09/2023
14/12/2022
- Transfert du siège social
- Augmentation du capital social
- Changement de la dénomination sociale
14/12/2022
- Transfert du siège social
- Augmentation du capital social
- Changement de la dénomination sociale
23/07/2021
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
28/06/2021
- Nomination de directeur général
- Nomination de président

Annonces légales parues

20/09/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
26/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, la dénomination, transfert du siège social.
16/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
13/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2021
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
27/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.

Accords d’entreprise

18/03/2025
Accord d'entreprise forfait jours signe
Forfaits (en heures, en jours)

Marques

cosmic
cosmic
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4987838
Enregistrée le : 03/09/2023
Expire le : 03/09/2023
Classes : 32
Cosmic
Cosmic
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4987842
Enregistrée le : 03/09/2023
Expire le : 03/09/2023
Classes : 32
La Beaunoise
La Beaunoise
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4987857
Enregistrée le : 03/09/2023
Expire le : 03/09/2023
Classes : 32
Indians
Indians
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4987844
Enregistrée le : 03/09/2023
Expire le : 03/09/2023
Classes : 32
Bioz
Bioz
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4987854
Enregistrée le : 03/09/2023
Expire le : 03/09/2023
Classes : 32
Manzili
Manzili
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4888420
Enregistrée le : 29/07/2022
Expire le : 29/07/2022
Classes : 32, 33
Brasserie de France
Brasserie de France
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4842074
Enregistrée le : 09/02/2022
Expire le : 09/02/2022
Classes : 33