Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SOGEN

DOM SENSACQ - 64230 DENGUIN
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

30/04/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
30/04/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
20/12/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
12/04/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification des principales activités
06/12/2021
Statuts mis à jour
- Nomination de vice-président
- Nomination de président

Actes officiels publiés

30/04/2025
- Avenant au projet de fusion
30/04/2025
- Avenant au projet de fusion
30/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/02/2025
- Avenant au projet de fusion
06/02/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
07/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/12/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/12/2024
- Procès-verbal de transformation
11/01/2022
- Projet d'apport partiel d'actifs soumis au régime des scissions entre les sociétés SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SORELIS (RCS BERGERAC 477 492 714), STE COOPERATIVE AGRICOLES D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ANIMALE GEN'ADOUR (RCS DAX 499 617 652) et la société SOGEN (RCS PAU 907 894 380)

Annonces légales parues

04/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, l'activité.
16/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
11/02/2022
Modifications et mutations diverses
mise en activité de la société.
09/12/2021
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

03/06/2024
Accord collectif relatif au teletravail au sein de sogen du 3 avril 2024
Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
25/09/2023
Accord d'entreprise sogen
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des primes, Autres dispositions emploi, Classifications, Droit à la déconnexion et outils numériques, Travail à temps partiel, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Forfaits (en heures, en jours), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), GPEC, Commissions paritaires

Marques

SOGEN
SOGEN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4858555
Enregistrée le : 04/04/2022
Expire le : 04/04/2022
Classes : 5, 31, 44