Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

AQUITAINE TRANS MOBILITE (ATM)

230 AV D'UCHAMP PEPINIERE-HOTEL - 33450 IZON

Documents gratuits


Documents premium


Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet

Actes officiels publiés

22/02/2022
- Nomination de président La société SERVICES TRANSPORTS EUROPEENS GRANDS SUD
22/02/2022
- Nomination de président La société SERVICES TRANSPORTS EUROPEENS GRANDS SUD

Annonces légales parues

19/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Accords d’entreprise

08/04/2025
Avenant à l'accord collectif à l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
04/12/2023
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société aquitaine trans mobilité
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité