Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

HANS ET ASSOCIES ORNANS

2 RUE JACQUES GERVAIS - 25290 ORNANS
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

26/02/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Actes officiels publiés

30/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/02/2024
- Procès-verbal de transformation
26/02/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
26/02/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
07/04/2022
- Nomination(s) de gérant(s)

Annonces légales parues

04/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
18/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/06/2022
Modifications et mutations diverses
mise en activité de la société.
10/04/2022
Créations d'établissements