Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
OFFICE DE TOURISME ARMAGNAC D'ARTAGNAN

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PLACE DE LA REPUBLIQUE - 32800 EAUZE
Statuts

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Statuts de l’entreprise

14/04/2022
Statuts mis à jour
- Délibération N°6-22/02/2022-5.3
- Délibération N°2-22/02/2022- 5.1
- Délibération N°13C-24/01/2022-8.4

Annonces légales parues

30/04/2022
Créations d'établissements
17/04/2022
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

23/10/2023
Accord relatif a l’amenagement du temps de travail (periode pluri-hebdomadaire, conges payes, journee de solidarite, periodes d’astreinte et prime de fin d’annee)
Système de prime (autre qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

VELO RAIL de L'ARMAGNAC Vélorail de l'Armagnac Nogaro - Gers - France
VELO RAIL de L'ARMAGNAC Vélorail de l'Armagnac Nogaro - Gers - France
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5034724
Enregistrée le : 29/02/2024
Expire le : 29/02/2024
Classes : 35, 41