Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
STOEFFLER (SSA)

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Statuts de l’entreprise

29/04/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
07/01/2008
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/02/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
19/03/1999
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/07/1994
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration

Bilans comptables

31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

29/04/2024
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
29/04/2024
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
22/07/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
07/07/2017
30/06/2015
07/07/2014
- Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
27/06/2011
- Renouvellement des membres du CA
27/06/2011
13/10/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/10/2010
09/10/2009
09/10/2009
05/11/2008
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/07/2008
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/11/2005
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/05/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
27/05/2004
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
27/03/2003
- Modification de la composition du conseil d'administration Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Modification de l'objet social
- Modification de la composition du conseil d'administration Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Modification de l'objet social
- Modification de la composition du conseil d'administration Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Modification de l'objet social
21/11/2002
- Modification de la composition du conseil d'administration
23/11/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/11/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/09/1999
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/03/1999
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
19/03/1999
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/04/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales parues

14/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
03/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
09/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/12/2010
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/12/2009
Modifications et mutations diverses
modification de l'administration ; date d'effet : 27/10/2004
13/12/2009
Modifications et mutations diverses
modification de l'administration ; date d'effet : 07/07/2009
31/12/2008
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 01/07/2008
17/10/2008
Modifications et mutations diverses
modification sur l'administration, le 26/02/2008

Accords d’entreprise

16/09/2025
Accord sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes annee 2025
Autres dispositions Egalité professionnelle
17/02/2025
Accord collectif negociation annuelle obligatoire annee 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Autre, précisez
13/05/2024
Accord collectif indemnisation de la maladie, accidents du travail, et maladies professionnelles
Système de rémunération (autres qu'évolution)
06/05/2024
Accord collectif d'entreprise sur la negociation annuelle obligatoire 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Prévoyance collective, autre que santé maladie
06/03/2023
Adoption du vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
27/02/2023
Accord collectif d'entreprise negociation annuelle obligatoire annee 2023
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
04/07/2022
Accord nao annee 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
21/06/2021
Accord negociation annuelle obligatoire annee 2021
Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
28/05/2019
Accord collectif négociation annuelle obligatoire 2019
Couverture complémentaire santé - maladie, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
12/03/2019
Accord sur la mise en place du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
13/12/2018
Accord relatif à l'équipe de suppléance traiteur
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
24/08/2018
Accord sur la prorogation des mandats des membres du comite d'entreprise, des delegues du personnel et du chsct
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
07/08/2018
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
Autres dispositions Egalité professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
05/04/2018
Accord d'entreprise equipe de suppleance traiteur du 15 sqeptembre 2017 au 14 septembre 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Reprise des données, Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

Alsace LOVER
Alsace LOVER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5065902
Enregistrée le : 28/06/2024
Expire le : 28/06/2024
Classes : 29, 30
FLAM’FEST
FLAM’FEST
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5064919
Enregistrée le : 25/06/2024
Expire le : 25/06/2024
Classes : 29, 30
KNACK’FEST
KNACK’FEST
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5064920
Enregistrée le : 25/06/2024
Expire le : 25/06/2024
Classes : 29
Stoeffli
Stoeffli
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4935412
Enregistrée le : 08/02/2023
Expire le : 08/02/2023
Classes : 29, 30, 43
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4931495
Enregistrée le : 25/01/2023
Expire le : 25/01/2023
Classes : 29, 30, 43
STOEFFLER LES IDEES CHOU
STOEFFLER LES IDEES CHOU
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4612258
Enregistrée le : 07/01/2020
Expire le : 07/01/2020
Classes : 29, 30, 43
LES 3 PETITES POULES EN PAYS BIO
LES 3 PETITES POULES EN PAYS BIO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4605301
Enregistrée le : 05/12/2019
Expire le : 05/12/2019
Classes : 29, 30
Knaxx Stoeffler
Knaxx Stoeffler
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4602477
Enregistrée le : 26/11/2019
Expire le : 26/11/2019
Classes : 29, 30, 43
MILLENNIALS
MILLENNIALS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4392465
Enregistrée le : 29/09/2017
Expire le : 29/09/2017
Classes : 29, 30, 43
Good is the new cool
Good is the new cool
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4293992
Enregistrée le : 19/08/2016
Expire le : 19/08/2016
Classes : 29, 30, 43
Simple comme chou
Simple comme chou
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4199213
Enregistrée le : 24/07/2015
Expire le : 24/07/2015
Classes : 29, 30, 43
Pour nous, Alsaciens !
Pour nous, Alsaciens !
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4097981
Enregistrée le : 16/06/2014
Expire le : 16/06/2014
Classes : 29, 30, 43
STOEFFLER Flam'fine
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3765257
Enregistrée le : 09/09/2010
Expire le : 09/09/2010
Classes : 29, 30, 43
CHOUCROUTE BOX
CHOUCROUTE BOX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3753819
Enregistrée le : 13/07/2010
Expire le : 13/07/2010
Classes : 29, 30, 31, 43
SPÄTZLE BOX
SPÄTZLE BOX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3737867
Enregistrée le : 12/05/2010
Expire le : 12/05/2010
Classes : 29, 30, 31, 43
CHOUCROUTE BOX
CHOUCROUTE BOX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3737869
Enregistrée le : 12/05/2010
Expire le : 12/05/2010
Classes : 29, 30, 31, 43
LE DELICE DES ALSACIENS
LE DELICE DES ALSACIENS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3699676
Enregistrée le : 18/12/2009
Expire le : 18/12/2009
Classes : 29, 30, 43
la Maxi
la Maxi
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3613358
Enregistrée le : 24/11/2008
Expire le : 24/11/2008
Classes : 29, 30, 43
LA MAXI
LA MAXI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3613357
Enregistrée le : 24/11/2008
Expire le : 24/11/2008
Classes : 5, 29, 29, 30, 30, 43, 43
LE MEILLEUR DE L'ALSACE
LE MEILLEUR DE L'ALSACE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3490966
Enregistrée le : 27/03/2007
Expire le : 27/03/2007
Classes : 29, 30, 43
Le Meilleur de l'Alsace
Le Meilleur de l'Alsace
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3490967
Enregistrée le : 27/03/2007
Expire le : 27/03/2007
Classes : 29, 30, 43
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3490970
Enregistrée le : 27/03/2007
Expire le : 27/03/2007
Classes : 29, 30, 43
STOEFFLER
STOEFFLER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3490974
Enregistrée le : 27/03/2007
Expire le : 27/03/2007
Classes : 29, 30, 43
STOEFFLER
STOEFFLER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3490977
Enregistrée le : 27/03/2007
Expire le : 27/03/2007
Classes : 29, 30, 43
LES BONNES IDEES D'ALSACE
LES BONNES IDEES D'ALSACE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3490968
Enregistrée le : 27/03/2007
Expire le : 27/03/2007
Classes : 29, 30, 43