Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMAINE DES TUILERIES

DOMAINE DES TUILERIES - D89 - 70110 PONT SUR L'OGNON
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Statuts de l’entreprise

15/12/2022
Statuts mis à jour
- Constatation que la dénomination est bien Domaine des Tuileries et non Domaines des Tuileries.

Actes officiels publiés

27/10/2022

Annonces légales parues

01/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination.
02/11/2022
Créations d'établissements