Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
POLE SANTE MOSELLE
2 AVENUE JULIEN ABSALON - 57970 YUTZ
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Accords d’entreprise
13/05/2025
Accord collectif relatif a la mise en place d’un compte epargne temps (cet)
Compte épargne temps
25/03/2025
Accord collectif sur la prime de transport
Système de prime (autre qu'évolution)
25/03/2025
Accord collectif sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle
10/02/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail de l'association pole sante moselle
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
10/02/2025
Avenant n°1 a l’accord collectif signe le 07 mars 2024 portant sur l’amenagement du temps de travail au sein du pole sante moselle
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Formation professionnelle, Droit à la déconnexion et outils numériques
11/03/2024
Accord relatif aux modalites d'attribution et de la periodicite de versement de la prime decentralisee
Système de prime (autre qu'évolution)
12/02/2024
Accord collectif relatif a la prime de partage de la valeur (ppv)
