Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/12/2022
Statuts mis à jour
- Divers
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
Actes officiels publiés
02/12/2024
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
25/04/2024
- Décision d'augmentation
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
23/11/2023
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
21/11/2023
- Augmentation du capital social
- Arrêté des comptes
- Modification(s) statutaire(s)
Annonces légales parues
09/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
09/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
04/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/01/2023
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
30/09/2025
Avenant n° 1 a l’accord amenagement du temps de travail au sein de la segm bhv
Système de prime (autre qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Droit à la déconnexion et outils numériques
30/09/2025
Accord portant sur la simplification et l’harmonisation des regles de paie au sein de la segm bhv
Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique)
30/09/2025
Accord d’entreprise portant fixation des subventions accordees au comite social et economique de la segm bhv
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
30/09/2025
Accord nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Compte épargne temps
