Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ORPHEOPOLIS
44 RUE ROGER SALENGRO - 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Actes officiels publiés
27/07/2023
10/07/2023
02/01/2023
- Nomination(s) de membre(s)
- Nomination de contrôleur de gestion
- Nomination de contrôleur des comptes
- Nomination(s) d'administrateur(s)
Annonces légales parues
30/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/01/2023
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
05/08/2025
Un accord en faveur des seniors au sein du gie
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
05/08/2025
Un accord relatif au don de jours
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
01/07/2025
Un accord sur le télétravail
Télétravail
01/07/2025
Un accord sur le temps de travail au sein du siège du gie
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Droit à la déconnexion et outils numériques
01/07/2025
Un accord sur le compte epargne temps
Compte épargne temps
01/07/2025
Un accord sur le temps de travail dans les villages orpheopolis
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Droit à la déconnexion et outils numériques
20/01/2025
Negociation annuelle obligatoire 2024 pour 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
14/10/2024
Un accord relatif à la mise en place du comité social et economique central
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Autre, précisez