Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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OTERA GROUP
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72 RUE DE LA REPUBLIQUE - 76140 LE PETIT-QUEVILLY
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15/05/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
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15/05/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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25/05/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts
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Actes officiels publiés
25/05/2024
- Liste des souscripteurs
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25/05/2024
- Rapport du commissaire aux apports
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Accords d’entreprise
23/09/2025
Accord d’entreprise mettant en place un régime d’aménagement du temps de travail. - réduction du temps de travail « jrtt »
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
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